| Responsabilité Civile
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GARANTIE : la responsabilité civile des personnes
assurées pour les dommages causés à un tiers.
CONTEXTE : Lors d'un accident dans lequel le véhicule assuré est
impliqué.
VEHICULE assuré et l'attelage d'une remorque <750Kg) |
| Défense/Recours
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DEFENSE :
Intervention de la compagnie en cas d'action judiciaire ou
administrative, devant les juridictions civiles, commerciales,
administratives, ou pénales (si accord de l'assuré).
RECOURS:
Intervention de la compagnie afin d'obtenir la réparation des dommages
subis par le véhicule assuré et ses occupants au cours d'un accident
occasionné par un responsable identifié. |
| Force de la Nature
et Catastrophes Naturelles
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GARANTIE les dommages résultant :
- Tempête, Ouragans, Cyclones, action directe du Vent ou choc d'un
corps renversé ou projeté par le vent.
- Grêle
- Chute de Neige
- Catastrophes Naturelles (franchise de 228.67€)
LIMITES :
Garanties exclues pouvant faire l'objet de clauses séparées :
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| Sécurité du conducteur
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GARANTIE : l'ensemble des dommages du conducteur, dans la
limite de :
91 469.41€ dont 45 734.71€ avec une franchise de 10 points en incapacité permanente
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Assistance
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REMORQUAGE :
En cas de panne, si la réparation sur place n'est pas possible, prise
en charge du remorquage jusqu'au concessionnaire de la marque le plus
proche, à concurrence de 137.20€ par événement.
REPARATION SUR PLACE :
En cas de :
- panne mécanique ou électronique
- crevaison
- panne d'essence
- batterie à plat
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| Protection
Juridique
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GARANTIE : en cas de litiges liés :
- à l'automobile
- à la vie privée
Cette prestation s'appuie sur un service d'information, relayé en
cas de litige par une assistance amiable effectuée par notre équipe de
juriste.
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| Véhicule
de remplacement
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GARANTIE rapatriement :
Prise en charge du rapatriement des assurés à leur domicile habituel :
- Véhicule de location catégorie A, mis à disposition par luxior
assistance sur appel N° vert.
- Train 1ère classe / avion touriste
APPLICATION : suite immobilisation du véhicule en cas de panne si la
réparation ne peut être effectuée dans les 48h.
GARANTIE Séjour :
Prise en charge des frais de séjour de l'assuré pour un maximum de
76.22€/jour et par personne (4 personnes maximum) et pour 4 jours maximum
APPLICATION : suite immobilisation du véhicule en cas de panne si la
réparation ne peut être effectuée le jour même et si elle nécessite
plus de 4h. |
| Vol
et tentative de vol du véhicule
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GARANTIE : les dommages résultant de la disparition ou
détérioration du véhicule.
APPLICATION : nécessité d'indices sérieux constitués par des
traces matérielles sur le véhicules (ex : forcement de la serrure, de
la direction, etc.)
LIMITES :
Garanties exclues pouvant faire l'objet de clauses séparées :
Exclusion de la garantie si les clefs se trouvaient dans l'habitacle.
Si la carte grise se trouvait dans le véhicule : indemnité réduite
de 10%.
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| Incendie/Explosion
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GARANTIE : le véhicule assuré contre les
dommages résultants :
- d'un Incendie
- de l'action de la Foudre
- d'une Explosion
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| Bris de Glace
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GARANTIE :
- Pare-brise
- Vitre arrière
- Toit ouvrant ou non
- Feux avant (uniquement en Tous Risques Etendue)
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| Dommages tous accidents
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GARANTIE :
- La collision du véhicule assuré avec un ou plusieurs véhicules
assurés.
- Le choc avec un corps fixe ou mobile.
- Le versement sans collision
LIMITE :
Garantie limitée à la seule destruction totale en cas de transport par
air, eau ou mer.
Garanties exclues pouvant faire l'objet de clauses séparées :
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| Autoradio/
Effets et objets personnels
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EFFETS ET OBJETS PERSONNELS :
Endommagés, Volés, Incendiés
- avec le véhicule
- à défaut du véhicule par le coffre (en Tous Risques Étendue
uniquement)
AUTORADIO montés ou non en série :
Endommagés, Volés, Incendiés
- avec le véhicule
- Vol isolé des appareils radio et assimilés (en Tous Risques Étendue
uniquement)
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| Vol isolé des éléments du véhicule
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GARANTIE :
- VOL ne résultant pas du vol ou de la tentative de vol du
véhicule
- DETERIORATIONS consécutives au vol ou tentative de vol des
éléments/du contenu du véhicule
LIMITES :
Garanties exclues pouvant faire l'objet de clauses séparées :
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| Aménagements et
accessoires
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GARANTIE 10% de la valeur avant sinistre
APPLICATION : en cas de : vol, incendie, dommages tous accidents, action des forces de
la nature, catastrophes naturelles.
BIENS non prévus par le constructeur |
| Vandalisme
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GARANTIE : les dommages matériels résultant d'un acte de
vandalisme lié ou non à un vol (y compris tags et graffitis) |
| Valeur
Conventionnelle
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GARANTIE : la valeur d'achat pendant les 6
premiers mois suivant la souscription du contrat.
VEHICULE : le véhicule est neuf ou a été mis en circulation au
maximum 12 mois avant la date de souscription du contrat. |
Radiotéléphone
Fixe
non-monté en série
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GARANTIE : les dommages dans la limite de 762.25€
En cas : de vol, incendie-explosion, dommages tous accidents, action
des forces de la nature et catastrophes naturelles.
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